Pépinière du Clos Ardent ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Pépinière du Clos Ardent, SARL au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro RCS Bordeaux 492 815 660, SIRET 492 815 660 00034, numéro de TVA intracommunautaire FR23 492 815 660.

Gérante : Mme Hélène Descamps.
Siège social : 27 route de Toulouse, 33800 Bordeaux, France.
Téléphone : 05 56 91 44 27.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Hélène Descamps, en sa qualité de gérante de la Pépinière du Clos Ardent.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, fiches de culture, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Pépinière du Clos Ardent, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bordeaux seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité professionnelle

Notre activité de jardinerie et de pépinière est exercée dans le respect de la réglementation horticole. L'entreprise est titulaire du Certiphyto pour la vente de produits phytopharmaceutiques, sa production est certifiée Plante Bleue et labellisée Fleurs de France, et un passeport phytosanitaire européen accompagne les végétaux concernés. Nos espaces d'exposition sont gérés selon le référentiel du label ÉcoJardin.